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Auteurs

  • Isabelle Lutte
  • Catherine Mélotte
  • Jean-Luc Fagnart
  • Quentin Alaluf
  • Jonathan Darchambeau
  • Anouk Gille
  • Amandine Kapita
  • Pascal Staquet

Anouk Gille

Belangrijkste publicaties

2025

A. GILLE, « L’assiette du recours de la mutualité : la Cour de cassation met les pieds dans le plat », RGAR,  2025, 577-585.

A. GILLE, « L’évaluation du préjudice professionnel du jeune en situation de handicap », in dir. I. Lutte, A. Gille et W. El Founas, Etats généraux du droit médical et du dommage corporel, Tome 2 : Le droit médical sous le prisme des nouveautés législatives, Limal, Anthémis, 2025, p. 255.

2024

A. GILLE, « Les mutuelles »  note sous  C.J.U.E., arrêt commission c. Belgique du 28 octobre 2010, C41/10, EU :C :2010 :653, in X. Les grands arrêts du droit des assurances, Bruxelles, Larcier, 2024, p.41 à 50.

2023

A. GILLE, « MAF , dis-moi qui tu es » in X. États généraux du droit médical et du dommage corporel, Tome 2 : questions d’actualité, Bruxelles, Anthemis, 2023, pp. 193 à 214

2022

A.GILLE & Q. ALALUF, “Après un accident, l’indépendant peut-il compter sur son ami ?”,  in Le préjudice économique du travailleur indépendant dans tous ses états, J. DARCHAMBEAU et J.L. FAGNART (sous la coord.), Larcier, Coll. Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, 2022, pp. 211-256.

2020

I. LUTTE en coll avec S. HONDEGHEM, S., A. GILLE, L. TIMMERMANS, « Le stagiaire médecin confronté à la pandémie de COVID-19 », Con. M. 2020, liv. 2, 47-58. (I. Lutte – Responsabilité du stagiaire)

2019

A.GILLE, Observations – L’imprudence du patient : cause d’exonération partielle du médecin, Bull. ass. 2019, liv. 1, 108-111.

2018

l. LUTTE, A. GILLE, « De confidences entre deux portes à une meilleure description des difficultés des personnes lésées », in X. États généraux du droit médical et du dommage corporel, Bruxelles, Anthemis, 2018, pp. 345-368. (De confidences entre deux portes …).

2017

A. GILLE, « Quelles limites au certificat ‘post mortem’ ? », For. ass. 2017, liv. 177, pp. 195-197.

2016

A. GILLE, « L’assurance et la victime face à la mutualité » in X. États généraux du droit médical et du dommage corporel, Bruxelles, Anthemis, 2016, pp. 159 à 185.
A. GILLE, « Obligation de sécurité et article 1384 alinéa 1er du Code Civil : deux fondements à l’engagement de la responsabilité contractuelle du fait des choses », Rec. jur. ass., Bruxelles, Anthemis, 2016, pp. 55-63.

2011

A. GILLE, « L’article 136, §2 de la loi coordonnée du 14 juillet 1994 et l’interdiction de cumul d’indemnisation entre le dommage en droit commun et les prestations de sécurité sociale », R.G.A.R. 2011, n° 14741.

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