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Textes publiés récemment

2022

Q. ALALUF, F. CARPENTIER, E. CECI, A. CHARLIER, A. GILLE, G. KUYPER, C. MELOTTE, S. MICHEZ, « Le préjudice économique du travailleur indépendant dans tous ses états », J. DARCHAMBEAU et J.L. FAGNART (sous la coord.), Larcier, Coll. Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles,  2022.

J-L FAGNART, I. LUTTE, Quand l’accident déclenche une maladie de Parkinson, Con. M. 2021, liv. 3, 103-105.CONSILIO_2021_3

2021

I. LUTTE, Le dossier médical et les données de santé sous le prisme de la « loi qualité », Con. M. 2021, liv. 2, 51-66.
I. LUTTE, « L’imputation des provisions en matière extracontractuelle plus que jamais en quête d’une jurisprudence cohérente et rationnelle », in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel , Anthemis, Limal, 2021, 411-444. I. Lutte VE
J-L FAGNART, « Les palliatifs aux retards de paiement des indemnités d’assurance » in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel , Anthemis, Limal, 2021, 447-480. J.-L. Fagnart VE
Q. ALALUF, « Le Fonds des accidents médicaux, un subrogé particulier ? » in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel , Anthemis, Limal, 2021, 170-218. Q. Alaluf VE
I. LUTTE, J-L FAGNART, « Les produits de la technologie – Volume 2. La responsabilité du fait des produits mis en circulation » in X., Responsabilités. Traité théorique et pratique , Livre 33bis. – 3 – Livre 33bis. – 78 (76 p.)
I. LUTTE, « Vaccination, risque et responsabilités » in  X, Responsabilité, risques et progrès. Quelques enjeux récents du droit de la réparation des dommages, Larcier, 2021,103-157. RESRIPRO_BAT_Lutte

2020

Q. ALALUF, T.COPPEE, J-L FAGNART, A. KAPITA, I. LUTTE, M. VANDERWECKENE, (sous la dir. I. LUTTE), Réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle. Commentaires, Anthemis, 2020,179 p. RESPEXTRA

 

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