Principales publications

Direction de la collection Responsabilités. Traité théorique et pratique, Kluwer (depuis 1998 : 80 livres) et rédaction des livres suivants :

  • Livre 1 (2 volumes) : Introduction générale au droit de la responsabilité, 2021
  • Livre 11 (2 volumes) : La causalité, 2008
  • Livre 24 : La responsabilité des dirigeants de société, 2015
  • Livre 30 : La responsabilité du fait des choses, 2017
  • Livre 33 : Les produits de la technologie. Volume 1 : La responsabilité du fait de leur conception ou de leur fabrication, 2020
  • Livre 33bis : (avec Isabelle LUTTE) : Les produits de la technologie. Volume 2 : La responsabilité du fait des produits en circulation, 2020
  • Livre 33quater : Les produits de la technologie. Volume 4 : Les catastrophes technologiques, 2021
  • Livre 60 : Le régime juridique et fiscal de la créance de réparation, 2019
  • Livre 73 (2 volumes) : L’assurance de la responsabilité de l’entreprise, 2005

Autres livres

  • Avec J.DARCHAMBEAU (dir.), Le préjudice économique des travailleurs indépendants dans tous ses états, éd. Larcier, 2022, coll. « Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles »
  • Droit privé des assurances terrestres, coll. TPDC, T. III, éd. Kluwer, 2011
  • La causalité, éd. Kluwer, 2009
  • Principes de la responsabilité médicale, coll. Institutions de soins, éd. UGA, 2004
  • 1903-2003. Accidents du travail. Cent ans d’indemnisation (dir.) Bruylant, 2003 et rédaction du rapport de synthèse : « Un régime nécessaire et exemplaire de réparation des atteintes à l’intégrité physique »
  • L’indemnisation sans égard à la responsabilité (dir.) Kluwer, 2002, et rédaction du rapport introductif
  • Actualités du droit de la santé (direction de l’ouvrage avec Jean Cruyplants), éd. Jeune Barreau de Bruxelles, 1999, et rédaction du rapport « La réparation des accidents médicaux. Perspectives d’avenir », 361-390
  • La responsabilité civile. Chronique de jurisprudence 1985-1995, coll. « Les Dossiers du Journal des tribunaux », n° 11, Larcier, 1997.

Articles et chroniques

2025

J-L FAGNART, « Trouble psychique et dommage corporel », note sous Cass., 6 février 2025, For.ass., 2025, 133-137.
J-L FAGNART, « La capitalisation des indemnités pour le préjudice sexuel », note sous Civ. Bruxelles,  29 avril 2025, Con.M., 2025, 177-183.
J-L FAGNART, « Contribution à l’étude de l’incapacité de travail en droit de la responsabilité civile », RGAR, 2025, 193-205.
J-L FAGNART, « Le moment de l’évaluation du dommage », note sous Civ. Neufchâteau, 9 mai 2025, For.ass., 2025, sous presse.

2024

J-L FAGNART, « L’interprétation préférentielle du contrat d’assurance », note sous Cass., 8 octobre 2021, in P. COLSON (dir.), Les grands arrêts du droit des assurances, Larcier-Intersentia, 2024, pp.111 et sv.
J-L FAGNART, « Le contrat d’assurance et les clauses abusives », note sous CJUE, 23 avril 2015, in P. Colson (dir.), Les grands arrêts du droit des assurances, Larcier-Intersentia, 2024, pp.237 et sv.
J-L FAGNART et F. LONGFILS, « La réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle (Livre 6 du nouveau Code civil) et ses implications pour les assureurs et leurs dirigeants », Dr.banc.fin., 9/23/24.
J-L FAGNART, « La responsabilité médicale revisitée par le Livre 6 du Code civil », Rev.dr.santé, 2024-2025, pp.254-271.
J-L FAGNART et Q. ALALUF, « La dissimulation des aggravations du risque assuré », RGAR, 2024, pp.121-132.
J-L FAGNART, « Règle nouvelle d’interprétation du contrat d’assurance », in M.KRUITHOF et J.ROGGE (dir.), Liber amicorum Kris Bernauw, Intersentia, 2024.
J-L FAGNART, « Responsabilité civile : ce qui va changer pour les médecins », Con.M., 2024, pp27-34.
J-L FAGNART, « Réforme du droit de la responsabilité civile extracontractuelle. Aspects nouveaux de la causalité », For.ass., 2024, pp.59 et sv.

2023

J-L FAGNART, « Cumul des qualités de victime et de commettant du préposé dont la faute intentionnelle a causé le dommage », note sous Cass., 27 mai 2022, RCJB, 2023, 336-358.
I.LUTTE et J-L FAGNART, « Vers la fin de l’incertitude causale ? », note sous Cass., 14 novembre 2022, RGAR, 2023, n°15943.
J-L FAGNART, Préface du livre de V.GERARD, « Victimes d’attentats en Belgique : aides et indemnisation. Analyse juridique et critique », éd. Anthemis, 2023.
J-L FAGNART, « La responsabilité des enfants mineurs et de leurs parents », www.lawbackontrack.org.
J-L FAGNART, « La discrimination des victimes par répercussion », www.lawbackontrack.org.
J-L FAGNART, « La faute involontaire de la victime ou la bonne astuce pour réduire les indemnisations », www.lawbackontrack.org.
J-L FAGNART, « Les effets du nouveau droit des obligations dans le domaine des assurances », For.ass., 2023, 121-128.
J-L FAGNART, « L’érosion monétaire conduit-elle à l’obsolescence du Tableau indicatif ? », note sous Civ. Liège, 25 octobre 2022, For.ass., 2023, pp.34 et sv.

2022

J-L FAGNART et I. LUTTE, « Quand l’accident déclenche une maladie de Parkinson », note sous Cass.fr., 20 mai 2020, Con.M. 2021, 101-105.CONSILIO_2021_3

2021

J-L FAGNART, « L’évaluation du préjudice futur. Le schisme se confirme », note sous Cass., 13 janvier 2021, RCJB, 2021/4, (sous presse).
J-L FAGNART et I. LUTTE, « L’incapacité, handicap social d’un individu unique », Les dossiers du Journal des Juges de paix et de police : ‘Tableau indicatif 2020’, éd. La Charte, 2021, liv.33, 177-195.
J-L FAGNART, « Une leçon pour les victimes », note sous Cass., 14 avril 2021, For.ass. 2021, liv.215, 132 et sv.
J-L FAGNART, « Quelques réflexions relatives à l’article 7 de la loi du 10 avril 1971 sur les accidents du travail », RGAR 2021, n°15752.
J-L FAGNART, « Les palliatifs aux retards de paiement des indemnités d’assurance », in I.LUTTE (dir.), Etat généraux du droit médical et du dommage corporel, Anthemis 2021. J.-L. Fagnart VE
J-L FAGNART, « Le préjudice esthétique, un déficit fonctionnel méconnu », For.ass. 2021, liv. 210, 1-8.

2020

J-L FAGNART, « La pratique de la déduction pour vétusté enfin condamnée », note sous Cass., 17 septembre 2020, For.ass. 2020, liv.209, 3-6.
I. LUTTE, J-L FAGNART, « Les produits de technologie – volume 2. La responsabilité du fait des produits mis en circulation », in X, Responsabilités. Traité théorique et pratique, Livre 33bis -76 p. (mise à jour au 30 juin 2020).
J-L FAGNART, La fable de l’accoutumance, note sous Corr. Namur, 22 octobre 2019, For.ass., 2020, liv.200, pp.13-16. (J-L FAGNART – La fable de l’accoutumance)
Q. ALALUF, T.COPPEE, J-L FAGNART, A. KAPITA, I. LUTTE, M. VANDERWECKENE, (sous la dir.I. LUTTE), Réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle. Commentaires, Anthemis, 2020,179 p. RESPEXTRA
I. LUTTE, J-L FAGNART, «  Les produits de technologie – volume 2. La responsabilité du fait des produits mis en circulation », in X, Responsabilités. Traité théorique et pratique, Livre 33bis -76 p. (mise à jour au 30 juin 2020).
J-L FAGNART, « Vers un droit des catastrophes ? » in X,  Le droit des catastrophes, Anthemis, Limal 2020 , pp.229-244.

2019

J-L  FAGNART, « La production de la déclaration de sinistre », For. ass. 2019, liv. 197, 139-143. (J-L. Fagnart – La production de la déclaration de sinistre)
J-L FAGNART, « Entre capacité théorique et incapacité effective » , con. M., 2019, liv.4 165-166. (Entre capacité théorique et incapacité effective)
J-L FAGNART, « La responsabilité de l’Etat du fait des autorités de contrôle », Dr. banc. fin. 2019, liv.4, pp. 290-299. (Fagnart_BFR_19_4_cde1)
J-L FAGNART (avec DE MOL J., LUCAS P.), « Accepter ou non la relation causale entre un accident et une atteinte psychique », Con. M. 2019/3, pp. 83-108.
J-L FAGNART, « La faute de l’huissier de justice et la force majeure », J.L.M.B. 2019, liv. 29, 1353-1359. (La faute de lhuissier de justice et la force majeure)

2018

J-L FAGNART,  Avocat, Professeur émérite à l’ULB, « Tornade sur la pension de survie », Commentaire de l’article 5.185 de l’avant-projet de loi portant réforme du droit de la responsabilité civile (16 avril 2018). (Thelius – 2018-04-16 – Tornade sur la pension de survie)
J-L FAGNART, « L’ employeur public, la Cour de cassation et les aides d’Etat », RGAR 2018, 15515.
J-L FAGNART, « Les efforts accrus, concept inutile et confus », For. ass. 2018, liv. 180, 5-8. (JL. Fagnart – Les efforts accrus)
J-L FAGNART,  « Vers la faute objective », RCJB 2018, liv. 1, 42-64.

2017

J-L FAGNART, « L’étrange immunité du gardien de l’immeuble en ruine », For. ass. 2017, liv. 171, 44-47.
J-L FAGNART, « Etat actuel de la jurisprudence concernant l’état antérieur », Con. M., 2017, Liv. 2, 90-97.

2016

J-L FAGNART, « L’aggravation du dommage corporel » in X. Etats généraux du droit médical et du dommage corporel, Anthemis, 2016, pp. 261-308.
J-L FAGNART, « Le retard de paiement des indemnités d’assurance », For. ass. 2016, liv. 164, 108-112.
J-L FAGNART, « L’imputation des indemnités provisionnelles », J.J.Pol. 2016, liv. 4, 198211.

2015

J-L FAGNART, « Les paradoxes de l’évaluation du dommage corporel », in X. Actualités en droit de la responsabilité, Bruylant, 2015, série UB3, pp. 93-136.
J-L FAGNART, « L’expertise médicale menacée d’obsolescence », Con. M. 2015, liv. 4, pp. 211-224.

2014

J-L FAGNART, « Le besoin d’aide personnelle : faut-il favoriser le ‘travail au noir’ ? », in X. Droit médical et dommage corporel. Etats des lieux et perspectives, Anthemis, 2014, pp. 265-296.
J-L FAGNART, « Article 29bis — Vingt ans de controverses », in X. L’assurance R.C. auto. Les 25 ans de la loi du 21 novembre 1989, Anthemis, 2014, pp. 45-123.
J-L, FAGNART, « L’assurance revisitée par la jurisprudence européenne », in X. Actualités en droit des assurances, Larcier 2014, série CUP, pp. 87-132.
J-L FAGNART, « La ‘midifisation’ de l’assurance ou l’art du trompe-l’œil », in X. La « midifisation » du secteur de l’assurance et ses conséquences, For. ass. 2014, liv. 145, pp. 110-113.
J-L FAGNART, « L’étendue du mandat du représentant chargé du règlement des sinistres », For. ass. 2014, liv. 141, 36-38.
J-L FAGNART, « Quelle égalité pour les victimes ? », For. ass. 2014, liv. 148, 209-217.

2013

J-L FAGNART, « « Les clauses abusives et illégales dans les contrats d’assurance » in X., Les clauses abusives et illicites dans les contrats usuels, Anthemis 2013, Série Edition du Jeune Barreau de Liège, pp. 67-95.
J-L FAGNART, « La peine privée : une réalité qui dérange ? »,  in X. Liber Amicorum François Glansdorff et Pierre Legros, Bruylant 2013, pp. 133-168.
J-L FAGNART, « Sécurité alimentaire, principe de précaution et droit des assurances », in X. Sécurité alimentaire, Nouveaux enjeux et perspectives, Bruylant 2013, Collection Droit de l’Union européenne, pp. 347-376.
J-L FAGNART, « La compensation du dommage. Entre le droit de nuire et la réparation de l’irréparable », in X. Liber Amicorum Noël Simar. Evaluation du dommage, responsabilité civile et assurances, Anthemis 2013, pp. 225-250.
J.L. FAGNART, « La perte de capacité », in B. Dubuisson (dir.), Le dommage et sa réparation, coll. CUP, vol. 142, Bruxelles, Larcier, 2013, pp. 57-88.
J.L. FAGNART, « L’état antérieur revisité par la Cour de cassation », in X., L’évaluation et la réparation du dommage corporel. Questions choisies, Anthemis 2013, pp. 69-86.

2012

J.L. FAGNART, « Les interventions de l’assureur dans la procédure », in X. La loi sur le contrat d’assurance terrestre. Bilan et perspectives après 20 années d’application, Bruylant, 2012, pp. 73-110.
J.L. FAGNART, « Intérêts et provisions », in X. Le tableau indicatif 2012, éd. Die Keure, 2012, pp. 171-215.
J.L. FAGNART, « Rapport belge concernant la réparation intégrale du dommage » in LEDUC F., PIERRE P., La réparation intégrale en Europe. Etude comparative des droits nationaux, Larcier 2012, pp. 195-217.
J.L. FAGNART (en collaboration avec F. LONGFILS), « Chronique de jurisprudence : ‘Bancassurance’ (2002-2012) », Dr.banc.fin., 2012, liv. 5-6, pp. 303-321.
J.L. FAGNART, « Le nouveau droit des catastrophes technologiques », R.G.A.R. 2012, liv. 7, n°14883.

2011

J.L. FAGNART, « Aspects juridiques des traumatismes du fœtus » in X., L’expertise de l’enfant et de la personne âgée. Les deux pôles de la vie, Anthemis 2011, pp. 57-108.
J.L. FAGNART, « Principe de précaution et responsabilité civile » in X., Regards croisés sur le principe de précaution, Anthemis 2011, pp. 9-36.
J.L. FAGNART, « Conscience et réparation », in X., L’évaluation du traumatisme crânien, Anthemis 2011, pp. 113-136.
J.L. FAGNART, « La perte d’une chance. Aperçu de la jurisprudence belge », in X., Leçons du Droit Civil— Mélanges en l’honneur de François Chabas, Bruylant 2011.
J.L. FAGNART, « La quadrature du cercle. Propos non censurés sur la responsabilité civile des parents », in X., Responsabilités autour et alentours du mineur, Anthemis 2011, série Edition Jeune Barreau de Bruxelles, pp. 183-192.