Isabelle Lutte
Principales publications
2022
J-L FAGNART, I. LUTTE, Quand l’accident déclenche une maladie de Parkinson Con. M. 2021, liv. 3, 103-105.CONSILIO_2021_3
2021
I. LUTTE, Le dossier médical et les données de santé sous le prisme de la « loi qualité » Con. M. 2021, liv. 2, 51-66.
I. LUTTE, « L’imputation des provisions en matière extracontractuelle plus que jamais en quête d’une jurisprudence cohérente et rationnelle », in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel , Anthemis, Limal, 2021, 411-444. I. Lutte VE
I. LUTTE, « Vaccination, risque et responsabilités » in X, Responsabilité, risques et progrès. Quelques enjeux récents du droit de la réparation des dommages, Larcier, 2021,103-157. RESRIPRO_BAT_Lutte
2020
I. LUTTE, J-L FAGNART, « Les produits de technologie – volume 2. La responsabilité du fait des produits mis en circulation », in X, Responsabilités. Traité théorique et pratique, Livre 33bis -76 p. (mise à jour au 30 juin 2020).
I. LUTTE en coll avec S. HONDEGHEM, S., A. GILLE, L. TIMMERMANS, « Le stagiaire médecin confronté à la pandémie de COVID-19 », Con. M. 2020, liv. 2, 47-58. (I. Lutte – Responsabilité du stagiaire)
I. LUTTE, « Évaluation du préjudice corporel : la question de l’état antérieur évolutif et de l’anticipation du dommage », Con. M. 2020, liv. 1, 23-29. (I. Lutte – Évaluation du préjudice corporel)
I. LUTTE, L’état antérieur, le juriste et la malédiction des taux, note sous Cass. 12 novembre 2019, For. Ass., 2020, liv.200, pp.8 à 12. (I. LUTTE – L’état antérieur, le juriste et la malédiction des taux)
Q. ALALUF, T. COPPEE, J-L FAGNART, A. KAPITA, I. LUTTE, M. VANDERWECKENE, (sous la dir.I. LUTTE), Réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle. Commentaires, Anthemis, 2020,179 p. RESPEXTRA
2019
I. LUTTE, « Quelques considérations à propos de la perte d’une chance et de la causalité », For. ass., 2019, liv.191, 23-27. (I. Lutte – Quelques considérations)
I. LUTTE, « Dossier médical – Bref commentaire relatif à l’avis du Conseil national du 5 juillet 2019 », Consilio, Anthemis, 2019/3, 109-114. (Dossier médical – Bref commentaire relatif à l’avis du Conseil national du 5 juillet 2019)
2018
l. LUTTE, « Regards croisés des Nations Unies et de l’Europe sur le droit médical et le dommage corporel », in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel , Anthemis, Limal, 2018, 61-124. (Regards croisé des NU et de l’Europe sur le droit médical et le dommage corporel)
l. LUTTE & A. GILLE, « De confidences entre deux portes à une meilleure description des difficultés des personnes lésées », in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel, Anthemis, Limal, 2018, pp.345-367. (De confidences entre deux portes …)
l. LUTTE, « Science et droit : le défi de la preuve soumis à la Cour de justice de l’Union européenne », J.T. 2018, liv. 6730, 388-392.
Q. ALALUF, T. COPPÉE, A. KAPITA et I. LUTTE, « Avant-projet de loi portant insertion des dispositions relatives à la responsabilité extracontractuelle dans le nouveau code civil – Commentaires », in www.droitbelge.be, 2018, 84 p.
2017
I. LUTTE, « Les données relatives à la santé », in X. Data Protection. L’impact du GDPR en assurance, Bull. ass. 2017, n° 22, 63-101.
2016
l. LUTTE, « La victime face à son dommage : accoutumance ou adaptation ? », in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel, Anthemis, 2016,109-134. (La victime face à son dommage)
l. LUTTE, C. DELBRASSINNE, J. MALOTEAUX, « La pharmacovigilance », in X., Traité de droit pharmaceutique. La commercialisation des médicaments à usage humain, Kluwer, vol. Il, 1233 -1306.
2015
l. LUTTE & C. GHISLAIN, « L’action en réparation collective dans le secteur pharmaceutique », in L’action en réparation collective, Anthemis, Limal, 2015, 413-452.
2014
l. LUTTE, « L’état antérieur de la victime : essai de synthèse », Con. M., 2014, liv. 1, 2642.
l. LUTTE, « L’état antérieur de la victime : vraie question ou faux débat ? », in X., Droit médical et dommage corporel. Etat des lieux et perspectives, Anthemis, 2014, 191-210.
l. LUTTE, « Expert, famille et suspicion légitime », Rec . jur. ass., vol. IV, 2014, pp. 69-74.
I. LUTTE, « L’expertise médicale amiable contradictoire peut-elle survivre ? », Rec. jur. ass., 2014, 30-34. (L’expertise médicale amiable contradictoire peut-elle survivre)
2013
l. LUTTE, « La réparation du dommage moral : questions choisies », Rec. jur. ass., 2013, 46-51. (La réparation du dommage moral)
l. LUTTE, « Les statistiques en expertise : un bien ou un mal ? », in X., L’évaluation et la réparation du dommage corporel. Questions choisies, Anthemis, Limal, 2013, 19-14.
2012
l. LUTTE, « La prescription de l’action directe de la personne lésée », Rec. jur. ass., 2012, 81-84.
2011
l. LUTTE, J. MALOTEAUX, « La pharmacovigilance », in X., Traité de droit pharmaceutique. La commercialisation des médicaments à usage humain, Kluwer, 2011,vol. Il, 995-1092.
l. LUTTE, « La nécessaire méthodologie de l’indemnisation du dommage corporel », Con. M,. 2011, liv. 3, 108-126.
I. LUTTE, « La nouvelle loi ‘no fault’ pour les “nuls” », 6e Congrès d’actualités diagnostiques, éthiques et thérapeutiques de l’arrondissement de Dinant, Ciney Expo, 19/03/2011.
2010
J.L. FAGNART, l. LUTTE, « Vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaques. Science, logique et jurisprudence », Con. M,. 2010, liv. 2, 47-56.
2009
l. LUTTE, « Responsabilité juridique » in X., Mémento de l’art infirmier, 2009-2010 , 303360.
l. LUTTE, « L’expertise en matière de préjudice corporel (droit commun) », in X., La victime, ses droits, ses juges, CJB, 2009, 101-132.
l. LUTTE, « L’expert au pays de la conscience. Méthodes d’évaluation », in X., Le dommage corporel et l’expertise – Liber amicorum Pierre Lucas, 183-212.
l. LUTTE, « Les risques liés aux médicaments et leur gestion », in X., Regards croisés sur le principe de précaution. Responsabilité civile, produits pharmaceutiques, finance, environnement, agroalimentaire, Anthemis, Limal, 37-66.
l. LUTTE, « Littérature scientifique et aléa médical : quel lien? » in X., Nouveaux dialogues en droit médical, 63-86.
l. LUTTE, « Defining personal loss after severe brain damage », Prog Brain Res. 2009, 177, pp. 353-359.
MA BRUNO, C. SCHNACKERS, F. DAMAS, F. PELLAS, l. LUTTE, et al., Locked-in syndrome in children: report of five cases and review of the literature, Pediatr Neurol. 2009, 237-46.
2008
l. LUTTE, « Le trouble du voisinage et la faute d’un tiers », For. ass. 2008, liv. 82, 48-49.
l. LUTTE, J. MALOTEAUX, « La pharmacovigilance », in X., Traité de droit pharmaceutique. La commercialisation des médicaments à usage humain, 995-1034.
l. LUTTE & S. LAUREYS, « La conscience de la victime : une nouvelle condition de la réparation du dommage ? », R.G.A.R. 2008, n° 14422.
l. LUTTE, J. DE MOL, « Trouble douloureux chronique : de la clinique à l’évaluation », Con. M., 2008, liv. 2, 9-33.
l. LUTTE, « Le médicament : de sa prescription à sa consommation. Un nouvel enjeu de responsabilité », in Liber Amicorum de Jean-Luc Fagnart, Anthemis 2008, pp. 747-766.
2007
l. LUTTE, « L’expression de la volonté en fin de vie » in Actualités de droit familial et de droit médical. Les Droits des personnes les plus faibles, UB3, Bruylant, 2007, pp.45-88.
l. LUTTE, « Les honoraires médicaux : quel délai de prescription? », Rev. dr. santé, 2007-08, liv. 4, 309-311.
2006
l. LUTTE, « Le dossier concernant le patient », in Actualités de droit médical, UB3, Bruylant 2006, 101-156.
2004
l. LUTTE, « La responsabilité du fait des produits de la technologie », in Responsabilités. Traité théorique et pratique, Kluwer 2004, Titre III, Livre 33, décembre 2004.
Nyssen AS, Aunac S, Faymonville ME, Lutte I. Reporting systems in healthcare from a case-by-case experience to a general framework: an example in anaesthesia. Eur J Anaesthesiol. 2004 Oct;21(10):757-65. doi: 10.1017/s0265021504000018. PMID: 15678728 (reporting system 2004)
2003
l. LUTTE, « Aspects médico-légal des infections nosocomiales », in X., Actualités du dommage corporel. La responsabilité médicale, Série ‘Collection Médico-Légale’, n°8, Juridoc, Bruxelles, 2003, 65-91.
2002
l. LUTTE, « Transplantation d’organe au regard de la jurisprudence de la C.J.C.E », D.C.C.R., 2002, liv. 55, 63-72.
2001
l. LUTTE, « Le statut et la responsabilité du médecin candidat spécialiste et du maître de stage », Rev. dr. Santé, 2001-02, 45-51.