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Auteurs

  • Isabelle Lutte
  • Catherine Mélotte
  • Jean-Luc Fagnart
  • Quentin Alaluf
  • Jonathan Darchambeau
  • Anouk Gille
  • Amandine Kapita
  • Victoria de Radiguès

Principales publications

2020

I. LUTTE en coll avec S. HONDEGHEM, S., A. GILLE, L. TIMMERMANS, « Le stagiaire médecin confronté à la pandémie de COVID-19 », Con. M. 2020, liv. 2, 47-58. (I. Lutte – Responsabilité du stagiaire)
I. LUTTE,  « Évaluation du préjudice corporel : la question de l’état antérieur évolutif et de l’anticipation du dommage », Con. M. 2020, liv. 1, 23-29. (I. Lutte – Évaluation du préjudice corporel)
I. LUTTE, L’état antérieur, le juriste et la malédiction des taux, note sous Cass. 12 novembre 2019, For. Ass., 2020, liv.200, pp.8 à 12. (I. LUTTE – L’état antérieur, le juriste et la malédiction des taux)
Q. ALALUF, T. COPPEE, J- L FAGNART, A. KAPITA, I. LUTTE, M. VANDERWECKENE, (sous la dir.I. LUTTE), Réforme du droit de la responsabilité extracontractuelle. Commentaires, Anthemis, 2020,179 p.

2019

I. LUTTE,   « Quelques considérations à propos de la perte d’une chance et de la causalité », For. ass., 2019, liv.191, 23-27. (I. Lutte – Quelques considérations)
I. LUTTE,  « Dossier médical – Bref commentaire relatif à l’avis du Conseil national du 5 juillet 2019 », Consilio, Anthemis, 2019/3, 109-114. (Dossier médical – Bref commentaire relatif à l’avis du Conseil national du 5 juillet 2019)

2018

l. LUTTE, « Regards croisés des Nations Unies et de l’Europe sur le droit médical et le dommage corporel », in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel , Anthemis, Limal, 2018, 61-124.
l. LUTTE & A. GILLE, « De confidences entre deux portes à une meilleure description des difficultés des personnes lésées », in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel, Anthemis, Limal, 2018, pp.345-367.
l. LUTTE, « Science et droit : le défi de la preuve soumis à la Cour de justice de l’Union européenne », J.T. 2018, liv. 6730, 388-392.
Q. ALALUF, T. COPPÉE, A. KAPITA et I. LUTTE, « Avant-projet de loi portant insertion des dispositions relatives à la responsabilité extracontractuelle dans le nouveau code civil – Commentaires », in www.droitbelge.be, 2018, 84 p.

2017

I. LUTTE, « Les données relatives à la santé », in X. Data Protection. L’impact du GDPR en assurance, Bull. ass. 2017, n° 22, 63-101.

2016

l. LUTTE, « La victime face à son dommage : accoutumance ou adaptation ? », in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel, Anthemis, 2016,109-134. (La victime face à son dommage)
l. LUTTE, C. DELBRASSINNE, J. MALOTEAUX, « La pharmacovigilance », in X., Traité de droit pharmaceutique. La commercialisation des médicaments à usage humain,  Kluwer, vol. Il, 1233 -1306.

2015

l. LUTTE & C. GHISLAIN, « L’action en réparation collective dans le secteur pharmaceutique », in L’action en réparation collective, Anthemis, Limal, 2015, 413-452.

2014

l. LUTTE, « L’état antérieur de la victime : essai de synthèse », Con. M., 2014, liv. 1, 2642.
l. LUTTE, « L’état antérieur de la victime : vraie question ou faux débat ? », in X., Droit médical et dommage corporel. Etat des lieux et perspectives, Anthemis, 2014, 191-210.
l. LUTTE, « Expert, famille et suspicion légitime », Rec . jur. ass., vol. IV, 2014, pp. 69-74.
I. LUTTE,  « L’expertise médicale amiable contradictoire peut-elle survivre ? », Rec. jur. ass., 2014, 30-34. (L’expertise médicale amiable contradictoire peut-elle survivre)

2013

l. LUTTE, « La réparation du dommage moral : questions choisies », Rec. jur. ass., 2013, 46-51. (La réparation du dommage moral)
l. LUTTE, « Les statistiques en expertise : un bien ou un mal ? », in X., L’évaluation et la réparation du dommage corporel. Questions choisies, Anthemis, Limal, 2013, 19-14.

2012

l. LUTTE, « La prescription de l’action directe de la personne lésée », Rec. jur. ass., 2012, 81-84.

2011

l. LUTTE,  J. MALOTEAUX, « La pharmacovigilance », in X., Traité de droit pharmaceutique. La commercialisation des médicaments à usage humain,  Kluwer, 2011,vol. Il, 995-1092.
l. LUTTE,  « La nécessaire méthodologie de l’indemnisation du dommage corporel », Con. M,. 2011, liv. 3, 108-126.
I. LUTTE, « La nouvelle loi ‘no fault’ pour les « nuls » », 6e Congrès d’actualités diagnostiques, éthiques et thérapeutiques de l’arrondissement de Dinant, Ciney Expo, 19/03/2011.

2010

J.L. FAGNART, l. LUTTE, « Vaccination contre l’hépatite B et sclérose en plaques. Science, logique et jurisprudence », Con. M,. 2010, liv. 2, 47-56.

2009

l. LUTTE, « Responsabilité juridique » in X., Mémento de l’art infirmier, 2009-2010 , 303360.
l. LUTTE, « L’expertise en matière de préjudice corporel (droit commun) », in X., La victime, ses droits, ses juges, CJB, 2009, 101-132.
l. LUTTE, « L’expert au pays de la conscience. Méthodes d’évaluation », in X., Le dommage corporel et l’expertise – Liber amicorum Pierre Lucas, 183-212.
l. LUTTE, « Les risques liés aux médicaments et leur gestion », in X., Regards croisés sur le principe de précaution. Responsabilité civile, produits pharmaceutiques, finance, environnement, agroalimentaire, Anthemis, Limal, 37-66.
l. LUTTE, « Littérature scientifique et aléa médical : quel lien? » in X., Nouveaux dialogues en droit médical, 63-86.
l. LUTTE, « Defining personal loss after severe brain damage », Prog Brain Res. 2009, 177, pp. 353-359.
MA BRUNO, C. SCHNACKERS, F. DAMAS, F. PELLAS, l. LUTTE, et al., Locked-in syndrome in children: report of five cases and review of the literature, Pediatr Neurol. 2009, 237-46.

2008

l. LUTTE, « Le trouble du voisinage et la faute d’un tiers », For. ass. 2008, liv. 82, 48-49.
l. LUTTE, J. MALOTEAUX, « La pharmacovigilance », in X., Traité de droit pharmaceutique. La commercialisation des médicaments à usage humain, 995-1034.
l. LUTTE & S. LAUREYS,  « La conscience de la victime : une nouvelle condition de la réparation du dommage ? », R.G.A.R. 2008, n° 14422.
l. LUTTE, J. DE MOL, « Trouble douloureux chronique : de la clinique à l’évaluation », Con. M., 2008, liv. 2, 9-33.
l. LUTTE, « Le médicament : de sa prescription à sa consommation. Un nouvel enjeu de responsabilité », in Liber Amicorum de Jean-Luc Fagnart, Anthemis 2008, pp. 747-766.

2007

l. LUTTE, « L’expression de la volonté en fin de vie » in Actualités de droit familial et de droit médical. Les Droits des personnes les plus faibles, UB3, Bruylant, 2007, pp.45-88.
l. LUTTE, « Les honoraires médicaux : quel délai de prescription? », Rev. dr. santé, 2007-08, liv. 4, 309-311.

2006

l. LUTTE, « Le dossier concernant le patient », in Actualités de droit médical, UB3, Bruylant 2006, 101-156.

2004

l. LUTTE, « La responsabilité du fait des produits de la technologie », in Responsabilités. Traité théorique et pratique, Kluwer 2004, Titre III, Livre 33, décembre 2004.

2003

l. LUTTE, « Aspects médico-légal des infections nosocomiales », in X., Actualités du dommage corporel. La responsabilité médicale, Série ‘Collection Médico-Légale’, n°8, Juridoc, Bruxelles, 2003, 65-91.

2002

l. LUTTE, « Transplantation d’organe au regard de la jurisprudence de la C.J.C.E », D.C.C.R., 2002, liv. 55, 63-72.

2001

l. LUTTE, « Le statut et la responsabilité du médecin candidat spécialiste et du maître de stage », Rev. dr. Santé, 2001-02, 45-51.

Coordonnées

Tél. +32 (0)2 790 42 42
Fax +32 (0)2 790 42 40

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