+32 (0)2 790 42 42Rue de Namur 69, 1000 Bruxelles
Suivez-nous sur

Thelius

MenuPascal Staquet
  • Accueil
  • Notre cabinet
  • Nos avocats
  • Domaines d’activités
  • Actualités
  • Publications
  • Contact
  • Recherche

Nos publications

  1. Accueil
  2. Publications
  3. Pascal Staquet

Auteurs

  • Isabelle Lutte
  • Catherine Mélotte
  • Jean-Luc Fagnart
  • Quentin Alaluf
  • Jonathan Darchambeau
  • Anouk Gille
  • Amandine Kapita
  • Pascal Staquet
2025

P. STAQUET, I. LUTTE, « Etude de la définition du dommage corporel : quelques réflexions en 2025 », Etats généraux du droit médical et du dommage corporel,  5e éd., t.2, pp.95-136, Anthemis, 2025. etude-de-la-definition-du-dc-quelques-reflexions-en-2025
P. STAQUET,  I. LUTTE, « Quelques réflexions à propos de l’aide de la tierce personne et du parent aidant proche », Etats généraux du droit médical et du dommage corporel, 5e éd. t.1, pp. 177-234, Anthemis, 2025. quelques-reflexions-a-propos-de-laide-de-la-tierce-personne-et-du-parent-aidant-proche

2016

P. STAQUET, Incapacité personnelle et dommage moral : un mariage blanc ? in X., États généraux du droit médical et du dommage corporel, Anthemis, Limal, 2016, pp. 91-108.

P. STAQUET, L’expertise médicale en droit commun, in L’expertise. Vision transversale et pratique en droit, Actes du colloque du 3 juin 2016, Limal, Anthemis, 2016, pp. 123-162.

2015

P. STAQUET, La libre disposition des indemnités sous le joug des factures en dommage corporel ?, notes d’observations sous Cass. fr. (ch. crim.), 2 juin 2015, For. ass., avril 2017, n° 173, pp. 84-89.

P. STAQUET, État antérieur de la victime : à dommage corporel simple, évaluation complexe ? in X., Actualités en droit de la responsabilité, UB³,Bruylant, Bruxelles, 2015, pp. 57-92.

P. STAQUET, « Article 19bis-11, paragraphe 2, de la loi du 21 novembre 1989 – La réparation du dommage lié à un accident de la circulation dont les responsabilités sont indéterminées : la valse des questions préjudicielles, la ritournelle des réponses », in J. VAN ROSSUM (dir.), Actualités en droit de la circulation, Bruxelles, Bruylant, 2015, pp. 137-164.

2014

P. STAQUET, Troubles psychiques et état antérieur: question de questions? In X., Les troubles somatoformes. Aspects médico-légaux, Limal, Anthemis, 2014, pp. 137-152.

P. STAQUET, Motivation du rapport d’expertise médicale sous monitoring, in X., Droit médical et dommage corporel. Etat des lieux et perspectives, Limal, Anthemis, 2014, pp. 163-190.

2013

P. STAQUET, Indemnisation des dommages résultant de soins de santé: la loi du 31 mars 2010 ; in X., L’évaluation et la réparation du dommage corporel. Questions choisies, Série ‘Actualités du dommage corporel: collection médico-légale’, n° 14, Limal, Anthemis, 2013, pp. 7-68.

2012

P. STAQUET, État antérieur d’une victime : à prendre ou à laisser ?, R.G.A.R., 2012, liv. 4, n° 14850.

P. STAQUET, L’évaluation du dommage moral: forfait ou capitalisation?, Rec. jur. ass., 2012, vol. II, pp. 26-41.

2010

P. STAQUET, L’expertise judiciaire sous l’éclairage du contradictoire et du secret professionnel, Abex News, 2010, liv. 198, pp. 14-27.

P. STAQUET, Indemnisation des dommages résultant de soins de santé : la loi F.A.M., Consilio, 2010, liv. 4, pp. 135-168.

2008

P. STAQUET, Loi relative aux droits du patient et psychiatrie, in Liber amicorum Jean-Luc FAGNART, Louvain-la-Neuve, Anthemis, 2008, pp. 807-825.

P. STAQUET, L’expertise en droit médical : sapiteurs, secret médical et droit des patients, in X., Les spécificités de l’expertise dans différentes branches du droit. Actes du colloque du 24 avril 2008, pp. 97-111.

2007

MAYERUS & P. STAQUET, L’expertise en droit médical, Kluwer, Waterloo, f. mob., in X., Expertise. Commentaire pratique, 2007, IV.1-1 – IV.1-78 (78 p.).

2006

P. STAQUET & J. DE MOL, [Evaluation du dommage] Simulation et surenchères associées : Pour une meilleure compréhension, R.G.A.R., 2006, liv. 7, n° 14144.

2002

D.MAYERUS & P.STAQUET, La loi du 22 août 2002 relative aux droits du patient et son impact sur la relation patient-médecin, D.C.C.R., 2002, liv. 57, 3-48.

1999

P. STAQUET, Troubles de jouissance et travaux exécutés par les autorités publiques ou l’art de l’équilibre, REDRIM, 1999, pp. 290-314.

Coordonnées

Tél. +32 (0)2 790 42 42
Fax +32 (0)2 790 42 40

info@thelius.be
www.thelius.be

Rue de Namur 69
1000 Bruxelles

Liens rapides
  • Accueil
  • Notre cabinet
  • Nos avocats
  • Domaines d’activités
  • Nous contacter
  • Plan du site
Domaines d'activités
  • Droit de la responsabilité civile et des contrats
  • Assurances
  • Droit de la santé
  • Réparation du dommage corporel
  • Droit social
  • Droit de la circulation
  • Droit du bail
© 2026 Thelius SC SCRL. Tous droits réservés.
  • Mentions légales
  • Politique de confidentialité
  • Nous contacter
Site réalisé par HelloMaksim
Ce site utilise des cookies à des fins techniques et de statistiques. En cliquant sur « Accepter » vous acceptez le placement de cookies de suivi.