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Auteurs

  • Isabelle Lutte
  • Catherine Mélotte
  • Jean-Luc Fagnart
  • Quentin Alaluf
  • Jonathan Darchambeau
  • Anouk Gille
  • Amandine Kapita

Principales publications et conférences

2019

J. DARCHAMBEAU, Sécurité routière et sécurité juridique – Quelques mots à propos de l’arrêt prononcé par la Cour constitutionnelle le 4 avril 2019. (J DARCHAMBEAU Securite routiere et securité juridique)

2013

J. DARCHAMBEAU, « La responsabilité du fait des animaux : application en matière d’équitation », Rec. jur. ass. 2011, Anthemis, 2013, pp. 128-138.
« Le consentement éclairé : théorie et aspects pratiques d’un des droits fondamentaux du patient », colloque organisé le 9 mars 2013 à Bruxelles par les Docteurs R. Baillon et A. Mehdi (Hôpitaux Iris Sud).

2012

« Que doit faire le praticien en cas de plainte ? », congrès organisé le 1er décembre 2012 à Liège par l’ASBL Formation Continue en Stomatologie et Chirurgie Maxillo-faciale.

J. DARCHAMBEAU, « Le dommage causé par un animal – Responsabilité présumée du propriétaire », Assur. présent, 2012, liv. 21, pp. 1-4 (1ère partie) et liv. 23, pp. 1-4 (2ème partie).

2011

J. DARCHAMBEAU, « Principe de précaution dans le secteur agro-alimentaire » avec C. MÉLOTTE, in Regards croisés sur le principe de précaution (Responsabilité civile, produits pharmaceutiques, finance, environnement, agroalimentaire), Anthemis, 2011, pp. 115-138. 2011.

J. DARCHAMBEAU, « La déclaration d’un vol doit être sincère et vraisemblable », Assur. présent, 2011, liv. 19, pp. 1-4.
J. DARCHAMBEAU, « Le suicide et l’accident du travail  », Assur. présent, 2011, liv. 7, p. 14.

2010

J. DARCHAMBEAU, « Le transfert de la garde en matière d’équitation : un concept indomptable ? », Bull. ass. 2010, pp. 263-272.

Coordonnées

Tél. +32 (0)2 790 42 42
Fax +32 (0)2 790 42 40

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